1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.korail.nc les informations suivantes :

Informations légales :

Korail Baco :

Korail Dumbéa :

Korail Lifou :

Korail Païta :

Korail Pont-Des-Français :

SN-Import :

Création, publication et hébergement :

Création du site : Marius Corbière, marius.corbiere@gmail.com
Responsable publication : Jérôme Espalieu
Le responsable publication est une personne physique.
Hébergement : Helium, https://helium.nc/

2. Description des services fournis

Le site www.korail.nc a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Nous nous efforçons de fournir sur notre site des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourront pas être tenu responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait de nos partenaires qui nous fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site www.korail.nc sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable délivrée par la société Korail. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Des espaces dédiés aux réseaux sociaux (pages Facebook et espaces de contact associés) sont à la disposition des utilisateurs. L’utilisation des espaces Facebook est soumis aux conditions d’utilisation de facebook.com. En cas de contenu déposé dans ces espaces contrevenant à la législation applicable en France et en Nouvelle Calédonie, Korail se réserve le droit de supprimer ce contenu sans mise en demeure préalable. Korail se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique.

5. Liens hypertextes et cookies

Le site www.korail.nc contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec leur autorisation. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.korail.nc, un ou des cookies sont susceptible de s’installer sur son ordinateur si l’autorisation est accordée à www.korail.nc lors de l’arrivée sur le site. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le paramétrage du navigateur permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services et/ou altérer le fonctionnement du site.