Mentions Légales

Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.korail.nc les informations suivantes :

Informations légales :

Korail Baco :
Raison sociale : STS BACO
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : Lot 3 PIE section Poamba, 98860 Koné, Nouvelle-Calédonie
Montant du capital social : 1 000 000 Franc CFP
Courrier électronique : korail@mls.nc
Numéro de téléphone : (+687) 29 83 44
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 001 370 311 R.C.S. Nouméa
Korail Dumbéa :
Raison sociale : KORAIL MARKET
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : Lot 162 Zac Panda, Dumbéa-Sur-Mer, 98803 Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Montant du capital social : 1 000 000 Franc CFP
Courrier électronique : korail@mls.nc
Numéro de téléphone : (+687) 44 96 41
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : R.C.S. NOUMEA 2012 B 1 118 025 (2012 B 297)
Korail Lifou :
Raison sociale : SOCIETE KORAIL ALIMENTATION SARL
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : Tribu de Qanono, 98820 Lifou, Nouvelle-Calédonie
Montant du capital social : 1 000 000 Franc CFP
Courrier électronique : korail@mls.nc
Numéro de téléphone : (+687) 45 05 70
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 000 599 142 R.C.S. Nouméa
Korail Païta :
Raison sociale : AUGUSTE
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : 6, morcellement Charles Pouillet, Mont-Mou, 98890 Païta, Nouvelle-Calédonie
Montant du capital social : 100 000 Franc CFP
Courrier électronique : korail@mls.nc
Numéro de téléphone : (+687) 46 06 84
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : R.C.S. NOUMEA 2014 B 1 213 628 (2014 B 192)
Korail Pont-Des-Français :
Raison sociale : Korail P.D.F.
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : 390 bis avenue des Deux Baies, Centre Commercial Lieu-dit Pont-Des-Français, 98809 Mont Dore, Nouvelle-Calédonie
Montant du capital social : 15 000 000 Franc CFP
Courrier électronique : korail@mls.nc
Numéro de téléphone : (+687) 43 86 36
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 001 239 045 R.C.S. Nouméa
SN-Import :
Raison sociale : SOCIETE DE NEGOCE & IMORT
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : 4 impasse Faraday, Ducos, 98800 Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Montant du capital social : 1 000 000 Franc CFP
Courrier électronique : snimport@hotmail.fr
Numéro de téléphone : (+687) 46 27 46
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 001 066 802 R.C.S. Nouméa

Création, publication et hébergement :

Création du site : Marius Corbière, marius.corbiere@gmail.com
Responsable publication : Jérôme Espalieu
Le responsable publication est une personne physique.
Hébergement : Opale Concept, opale-concept.com

2. Description des services fournis

Le site www.korail.nc a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Nous nous efforçons de fournir sur notre site des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourront pas être tenu responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait de nos partenaires qui nous fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site www.korail.nc sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable délivrée par la société Korail. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

4. Limitations de responsabilité

Des espaces dédiés aux réseaux sociaux (pages Facebook et espaces de contact associés) sont à la disposition des utilisateurs. L’utilisation des espaces Facebook est soumis aux conditions d’utilisation de facebook.com. En cas de contenu déposé dans ces espaces contrevenant à la législation applicable en France et en Nouvelle Calédonie, Korail se réserve le droit de supprimer ce contenu sans mise en demeure préalable. Korail se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique.  

5. Liens hypertextes et cookies

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